Mentions légales

Les présentes mentions légales concernent le site public https://dovahcorp.fr.

1. Éditeur

Le site dovahcorp.fr est édité par une personne physique agissant à titre non professionnel, porteuse du projet DovahCorp.

Conformément au II de l’article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur non professionnel peut, pour préserver son anonymat, ne tenir à la disposition du public que le nom et l’adresse de son hébergeur, sous réserve d’avoir communiqué à celui-ci ses éléments d’identification personnelle. C’est le choix retenu pour ce site.

DovahCorp est un projet personnel, expérimental et communautaire. Ce n’est pas une société : le projet n’a ni forme juridique, ni numéro d’immatriculation, ni numéro de TVA, et n’exerce aucune activité commerciale (aucune vente, aucun abonnement, aucun paiement).

Contact : privacy@dovahcorp.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

3. Portée

Ces mentions concernent uniquement le site dovahcorp.fr. Le Portail DovahCorp et l’assistante kIAra disposent de leurs propres documents : mentions légales du Portail, CGU du Portail, politique de confidentialité du Portail et information kIAra et Discord.

4. Contenus et propriété intellectuelle

Éléments originaux de DovahCorp

Les textes, l’identité visuelle, le logo, les éléments graphiques et l’univers DovahCorp ont été créés pour le projet. Ils ne sont pas proposés sous une licence libre. Lorsqu’ils sont protégés par un droit exclusif, notamment le droit d’auteur, leur reproduction, leur représentation ou leur réutilisation publique, totale ou partielle, nécessite l’autorisation préalable de l’éditeur, sous réserve des exceptions et des droits prévus par la loi.

Illustrations réalisées avec l’assistance de l’IA

Les illustrations de l’univers DovahCorp, notamment celles représentant kIAra et les collaborateurs DOVAH, ont été réalisées pour le projet à partir de dessins, de concepts et de modèles originaux créés à la main, avec l’assistance d’outils d’intelligence artificielle générative. Elles ne proviennent pas d’une banque d’images. L’étendue de la protection dont elles peuvent bénéficier dépend de l’apport créatif humain qu’elles comportent ; elles ne sont pas pour autant mises à disposition pour une réutilisation libre.

Noms et logo

Les noms DovahCorp, kIAra et DOVAH ainsi que le logo identifient le projet. Leur utilisation ne doit pas laisser croire à une affiliation avec DovahCorp ou à une approbation de sa part.

Éléments tiers

Les éléments provenant de tiers restent soumis à leurs licences respectives. Les polices de caractères Inter et Space Grotesk, servies par le site lui-même, sont distribuées sous licence SIL Open Font License 1.1 (licence Inter, licence Space Grotesk).

5. Liens externes

Le site contient des liens vers d’autres services, notamment le Portail DovahCorp. Les sites tiers vers lesquels il renvoie relèvent de leurs éditeurs respectifs.

6. Données personnelles

Les traitements liés à la consultation du site, ainsi que l’identité du responsable du traitement, sont décrits dans la politique de confidentialité.